Intitulé
  • Comptes consulaires (1618, 1628, 1726, 1784, 1785), pièces justificatives des comptes (1655, 1663, 1673, 1683, 1690, 1710, 1725, 1776, 1789) ; octroi, règlement (1732), comptes des fermiers de l'octroi (1775-1781).
Cote
  • 2 E DEPOT 3
Date
Historique de la conservation

Les pièces à l'appui des comptes des années 1683, 1776 et 1789 sont une réintégration du 1 E 762 ter.