Règlementation (an III) ; recherche d'individus (1793-1885, s.d.) ; émigrés, passeports (an VI-1891) ; délits de voirie (1913). - Rechercher dans les inventaires en ligne

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Règlementation (an III) ; recherche d'individus (1793-1885, s.d.) ; émigrés, passeports (an VI-1891) ; délits de voirie (1913).

Intitulé

Règlementation (an III) ; recherche d'individus (1793-1885, s.d.) ; émigrés, passeports (an VI-1891) ; délits de voirie (1913).

Archives communales déposées de Labassère
- Archives postérieures à 1790
  - Police, hygiène publique, justice
    - Police générale
      Règlementation (an III) ; recherche d'individus (1793-1885, s.d.) ; émigrés, passeports (an VI-1891) ; délits de voirie (1913).

Cote

238 E DEPOT 39

Date