Intitulé
  • Archives communales déposées de Saint-Lézer
Cote
  • 390 E DEPOT 1-117
Date
Description physique
Document d'archives 153
3.97
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Saint-Lézer (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Vic. Canton de Vic-en-Bigorre depuis 1790.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

100 J 140, Archives des fabriques

2 O 1995-2002, 3210-3211, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

H 257-273, 425-428, 495, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé régulier (avant 1790)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 689 du 27 avril 1989, n° 737 du 11 avril 1990, n° 2389 du 5 avril 2006, n° 20110231 du 17 octobre 2011 et n° 20220469 du 9 décembre 2022.

Réintégration n° 929 du 29 juillet 1993.