Intitulé
  • Archives communales déposées de Troubat
Cote
  • 453 E DEPOT 1-44
Date
Description physique
Document d'archives 65
0.93
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Troubat (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée d'Auch. Pays des Quatre-Vallées. Canton de Barousse (1790) dit de Mauléon-Barousse à partir de 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de la Barousse.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement. Conservation complète. Bordereau d'élimination dressé

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français, latin
Documents en relation
Sources internes

2 O 2352-2355, 3338-3339, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrée n° 1859 du 13 juin 2000 et n° 20220353 du 22 septembre 2022.

Réintégration du 1 E 924 sous la cote 453 E DEPOT 25.