Intitulé
  • Archives communales déposées de Tostat
Cote
  • 446 E DEPOT 1-156
Date
Description physique
2.96 ml
231
Producteur
Tostat (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Vic. Canton de Vic-Bigorre, puis de Rabastens (1790). Depuis 2015, fait partie du canton du Val d'Adour-Rustan-Madiranais.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

100 J 169, Archives des fabriques

2 O 2304-2309, 3324-3325, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1667 du 8 avril 1999, n° 20110234 du 19 octobre 2011, n° 20160275 du 21 octobre 2016, n° 20170068 du 22 mars 2017 et n° 20220476 du 14 décembre 2022.