Intitulé
  • Minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac
Cote
  • 3 E 2019-2587 ; 3 E 23 103-104 ; 3 E 40 57-61 ; 3 E 71 1-142 ; 3 E 90 1 ; 3 E 106 1-162
Date
Description physique
Document d'archives 880
61.54
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Etude notariale (Castelnau-Magnoac, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Comprend les archives notariales d'autres communes : Ariès-Espenan, Balesta (Haute-Garonne), Campuzan, Devèze, Laran, Larroque-Magnoac, Lassales, Monléon-Magnoac, Monlong, Organ, Ponsan-Soubiran (Gers), Puntous, Sabarros, Samaran (Gers), Sariac-Magnoac et Thermes-Magnoac.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Documents en relation
Sources internes

Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958).

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date (244 Mi 12 et 244 Mi 26).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Bibliographie

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Unité de conditionnement
Ce fonds est intégralement conditionné dans des boîtes de type "cauchard".
Informations sur le traitement
Coline Potut
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Ce fonds est constitué :

de trois versements effectués par les notaires de Castelnau-Magnoac :

- 3 E 2019-2587 (entrée du 14 juin 1973),

- 3 E 71/1-142 (entrée n°20090033 du 10 mars 2009),

- 3 E 106/1-162 (entrée n°20120104 du 12 juin 2012),

d'articles provenant d'une autre étude notariale du département :

- 3 E 23/103-104 (étude Barbe de Tarbes),

- 3 E 40/57-61 (étude de Galan).

de la réintégration d'un article provenant d'un autre service d'Archives départementales

(Archives départementales du Gers) :

- 3 E 90/1 (entrée n°20110068 du 21 avril 2011).