Intitulé
  • Archives communales déposées d'Ossen
Cote
  • 343 E DEPOT 1-44
Date
Description physique
Document d'archives 69
1.04
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Ossen (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Lavedan. Batsurguère. Canton de Batsouriguère (chef-lieu à Ségus), puis de Castelloubon et Batsouriguère (chef-lieu à Juncalas) en 1790, dit de Juncalas en 1801. Canton de Lourdes en 1802, de Lourdes-Ouest depuis 1973. Depuis 2015, fait partie du canton de Lourdes-1.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement. Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 1787-1789, 3116-3117, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1203 du 27 septembre 1995, n°20150037 du 17 février 2015, n°20170352 du 27 novembre 2017 et n° 20230022 du 23 janvierv2023.

Réintégration du 1 E 876 sous la cote 343 E DEPOT 43.