Intitulé
  • Archives communales déposées de Jézeau
Cote
  • 234 E DEPOT 1-65
Date
Description physique
1.36 ml
103
Producteur
Jézeau (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée d'Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée d'Aure. Canton de Bordères-Louron en 1790, d'Arreau à partir de 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.

Historique de la conservation

Certains documents proviennent du Fonds Palustran dans lequel a été retrouvé un ensemble d'archives communales.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement. Bordereau d'élimination dressé.

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 1234-1236, 2916-2917, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

-Dépôt, entrées n° 1059 du 9 août 1994, n° 20160208 et n° 20160209 du 19 juillet 2016,

-Réintégration, entrée n°1102 du 21 novembre 1994 (commission syndicale des Quatre Véziaux d'Aure),

-Réintégration du fonds Palustran n° 20230187 du 7août 2023 sous la cote 234 E DEPOT 65.