Intitulé
  • Archives communales déposées de Lascazères
Cote
  • 264 E DEPOT 1-29
Date
Description physique
Document d'archives 37
0.95
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Lascazères (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Marquisat de Franclieu. Canton de Maubourguet, puis de Castelnau-Rivière-Basse (1790). Depuis 2015, fait partie du canton Val d'Adour-Rustan-Madiranais.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Documents en relation
Sources internes

2 O 1393-1397, 2975-2976, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).

Informations sur le traitement
Coline Potut
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n°168 du 19 juin 1979 et n°1516 du 18 février 1998.

Réintégration du 1 E 825/2 sous la cote 264 E DEPOT 28.