Cote
- 264 E DEPOT 1-29
Date
Description physique
Document d'archives
37
0.95
0.95
Genre et caractéristiques physiques
- Document d'archives
Producteur
Lascazères (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Marquisat de Franclieu. Canton de Maubourguet, puis de Castelnau-Rivière-Basse (1790). Depuis 2015, fait partie du canton Val d'Adour-Rustan-Madiranais.
Evaluation, élimination, tri, sort final
Conservation complète
Accroissements
Fonds ouvert
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Condition d'accès
Archives publiques
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions de reproduction
Suivant le règlement des Archives départementales
Documents en relation
Sources internes
2 O 1393-1397, 2975-2976, Travaux et comptes communaux (1800-1940)
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).
Informations sur le traitement
Coline Potut
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée
Dépôt, entrées n°168 du 19 juin 1979 et n°1516 du 18 février 1998.
Réintégration du 1 E 825/2 sous la cote 264 E DEPOT 28.