Intitulé
  • Archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord
Cote
  • 641 E DEPOT 1-11
Date
Description physique
Document d'archives 13
0.25
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Syndicat créé en 1967. Communes adhérentes au syndicat : Andrest, Aurensan, Bazet, Bazillac, Camalès, Escondeaux, Gayan, Lagarde, Marsac, Oroix, Oursbelille, Pujo, Sarniguet, Siarrouy, Tarasteix, Saint-Lézer, Tostat, Ugnouas et Villenave-près-Marsac. Le siège social est domicilié sur la commune d'Andrest.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement, bordereau d'élimination dressé. Conservation complète

Accroissements

Fonds clos

Mode de classement

Classement inspiré du cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la règlementation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrée n° 20190073 du 27 février 2019.