Intitulé
  • Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat de Florence-Bazillac
Cote
  • 643 E DEPOT 1-13
Date
Description physique
Document d'archives 13
0.15
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Syndicat de Florence-Bazillac (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

L'association syndicale libre de Florence constituée le 10 mai 1914, assure l'arrosage, au moyen des eaux dérivées de la rivière de l'Adour, des propriétaires de terrains situés dans les communes de Tostat, Ugnouas, Bazillac, Camalès, Vic-en-Bigorre et Sarriac. Elle est dissoute le 8 juillet 1923 et fusionne avec le syndicat de Bazillac. Elle est convertie en association syndicale autorisée le 19 avril 1924 dont le siège social est domicilié sur la commune de Bazillac.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds clos

Mode de classement

Classement inspiré du cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

S 504, Travaux publics et transport (1800-1940)

Informations sur le traitement
Cristelle Bouzigues
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt n°20130213 du 2 octobre 2013