Intitulé
  • Archives communales déposées de Saint-Sever-de-Rustan
Cote
  • 397 E DEPOT 1-52
Date
Description physique
68
2.10
Producteur
Saint-Sever-de-Rustan (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Toulouse. Election d'Astarac. Chef-lieu de canton en 1790, canton de Rabastens depius 1801. Prend le nom de Saint-Sever-de-Rustan en 1962. Depuis 2015, fait partie du canton du Val d'Adour-Rustan-Madiranais.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

100 J 140, 148, Archives des fabriques

2 O 2030-2034, 3224-3225, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

H 118-178, 394-407, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé régulier (avant 1790)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1674 du 13 avril1999 et n° 20220470 du 9 décembre 2022.