Intitulé
  • Archives communales déposées de Batsère
Cote
  • 71 E DEPOT 1-30
Date
Description physique
Document d'archives 34
0,61
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Batsère (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Baronnie d'Espèche. Canton de Lannemezan, puis de Bourg (1790), de La Barthe-de-Neste depuis 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

Sous-série 2 O 430-433, 2591-2592, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Série G 993, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé séculier

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1090 du 18 octobre 1994 et n° 20170220 du 7 août 2017.