- Intitulé
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- Archives communales déposées de Capvern
- Cote
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- 127 E DEPOT 1-36
- Date
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36
1.29
- Capvern (Hautes-Pyrénées)
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Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Baronnie de Labarthe. Canton de Lannemezan à partir de 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.
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Le fonds Vaussenat déposé par la commune de Bagnères-de-Bigorre : description extraite du catalogue 1937.
Provenance : Les pièces constituant ce fonds ont été remises par madame Bosc, après le décès de son mari en avril 1917.Ces pièces, enlevées des Archives, avaient été prêtées à monsieur Bosc par les demoiselles Pambrun et Vaussenat. C'est grâce à madame veuve Bosc qu'elle ont réintégré leur place.
Inventaire 1917 : À leur rentrée aux Archives, en 1917, les dossiers ont été inventoriés au registre C par monsieur Bérot Eugène, archiviste et formaient six cartons.
Classement 1937 : Les dossiers catalogués par monsieur Bérot avaient été classés, semble-t-il, provisoirement. La révision générale des archives, commencée en 1937, permet d'opérer un nouveau classement.
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Conservation complète
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Fonds ouvert
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En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
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En application de la législation relative aux archives publiques
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Suivant le règlement des Archives départementales
- Français
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Sources internes
2 O 729-751, 2703-2704, Travaux et comptes communaux (1800-1940)
H, 370, 418, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé régulier (avant 1790)
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Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
- Informations sur le traitement
- Virginie Baurès
- Nom de personne morale
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- Nom de lieu
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- Matière
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- Dépôt, entrées n° 1117 du 12 décembre 1994, n° 20180115 du 10 avril 2018, n° 20190115 du 23 avril 2019 et n° 20220175 du 10 mai 2022.
- Réintégration de documents issus de la collection Vaussenat conservée à la mairie de Bagnères-de-Bigorre n° 20070125 du 18 décembre 2007 sous la cote 127 E DEPOT 36.