- Intitulé
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- Archives communales déposées de Louey
- Cote
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- 284 E DEPOT 1-42
- Date
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Description physique
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54
1.40
Producteur
- Louey (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
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Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Lourdes. Marquisat de Bénac. Canton d'Ossun depuis 1790.
Evaluation, élimination, tri, sort final
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Conservation complète
Accroissements
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Fonds ouvert
Mode de classement
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En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Condition d'accès
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En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions de reproduction
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Suivant le règlement des Archives départementales
Langue
- Français
Documents en relation
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Sources internes
100 J 111-117, Archives des fabriques
2 O 1472-1476, 3013-3014, Travaux et comptes communaux (1800-1940)
Bibliographie
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Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).
- Informations sur le traitement
- Coline Potut
- Nom de personne morale
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- Nom de lieu
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- Matière
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Modalités d'entrée
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- Dépôt, entrées n° 1310 du 20 mai 1996, n° 20110331 du 27 décembre 2011 et n° 20130063 du 26 mars 2013.
- Réintégration du 1 E 866 sous la cote 284 E DEPOT 41 et du 100 J sous la cote 284 E DEPOT 42.