Intitulé
  • Archives communales déposées de Castelnau-Rivière-Basse
Cote
  • 130 E DEPOT 1-94
Date
Description physique
Document d'archives 109
4.18
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Castelnau et Mazères, autonome au civil depuis 1773, avec la communauté distincte de Montus, sont de la sénéchaussée de Lectoure, de l'élection d'Armagnac et du Pays de Rivière-Basse. Chef-lieu de canton de 1790, Castelnau se voit rattacher entre 1791 et 1801 Mazères et Montus, communes en 1790. Depuis 2015 fait partie du canton du Val d'Adour-Rustan-Madiranais.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 770-775, 2709-2710, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

G 151, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé séculier (avant 1790)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 385 du 26 mai 1983, n° 1514 des 18 et 28 février 1998 et n° 20210088 du 26 mai 2021.