Intitulé
  • Archives communales déposées de Cauterets
Cote
  • 138 E DEPOT 1-76
Date
Description physique
96
2.42
Producteur
Cauterets (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Lavedan. Arribèra de Saint-Savin. Canton de Saint-Savin (1790), d'Argelès à partir de 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée des Gaves.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 802-821, 2725-2726, 3495, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

H 392, 474-475, 478, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé régulier (avant 1790)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

- Dépôt, entrées n° 1685 du 29 avril 1999, n° 20110136 du 11 juillet 2011 et n° 20220129 du 13 avril 2022 ;

- Réintégration du 1 E 808 sous les cotes 138 E DEPOT 57-59.