Intitulé
  • Archives communales déposées de Cieutat
Cote
  • 147 E DEPOT 1-151
Date
Description physique
215
4.11
Producteur
Cieutat (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Canton de Bagnères, puis de Bourg (1790), de Bagnères depuis 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de la vallée de l'Arros et des Baïses.

Historique de la conservation

Le fonds Vaussenat déposé par la commune de Bagnères-de-Bigorre : description extraite du catalogue 1937.

Provenance : Les pièces constituant ce fonds ont été remises par madame Bosc, après le décès de son mari en avril 1917.Ces pièces, enlevées des Archives, avaient été prêtées à monsieur Bosc par les demoiselles Pambrun et Vaussenat. C'est grâce à madame veuve Bosc qu'elle ont réintégré leur place.

Inventaire 1917 : À leur rentrée aux Archives, en 1917, les dossiers ont été inventoriés au registre C par monsieur Bérot Eugène, archiviste et formaient six cartons.

Classement 1937 : Les dossiers catalogués par monsieur Bérot avaient été classés, semble-t-il, provisoirement. La révision générale des archives, commencée en 1937, permet d'opérer un nouveau classement.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des archives départementales

Langue
Français, latin et gascon
Documents en relation
Sources internes

2 O 857-863, 2743-2744, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

H 27, 59-61, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé régulier (avant 1790)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Cristelle Bouzigues
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

- Dépôt, entrées n° 1749 du 16 novembre 1999, n° 20180181 du 27 juin 2018 et n° 20230066 du 10 février 2023.

- Réintégration de documents issus de la collection Vaussenat conservée à la mairie de Bagnères-de-Bigorre n° 20070125 du 18 décembre 2007 sous la cote 147 E DEPOT 99.