Intitulé
  • Archives communales déposées de Coussan
Cote
  • 153 E DEPOT 1-16
Date
Description physique
Document d'archives 18
0.37
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Coussan (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Canton de Tournay, puis d'Aubarède (1790), dont le chef-lieu est transféré à Pouyastruc en 1803. Depuis 2015, fait partie du canton des Coteaux.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

Sous-série 2 O 883-886, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Série G 133, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé séculier

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).

Informations sur le traitement
Coline Potut
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n°1960 du 16 janvier 2001 et n° 20220093 du 10 mars 2022.