Intitulé
  • Archives communales déposées d'Oursbelille
Cote
  • 350 E DEPOT 1-81
Date
Description physique
116
3.03
Producteur
Oursbelille (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Canton de tarbes puis d'Ibos (1790), de Tarbes-Nord (1801), d'Aureilhan (1973) et de Bordères-sur-l'Échez depuis 1982.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement. Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
français
Documents en relation
Sources internes

Sous série 2 O 1813-1819, 3130-3131, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1163 du 27 mars 1995 et sans n° du 14 octobre 2016.