Intitulé
  • Archives communales déposées de Gourgue
Cote
  • 207 E DEPOT 1-64
Date
Description physique
Document d'archives 71
1.45
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Gourgue (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Canton de Lannemezan à partir de 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement. Bordereau d'élimination dressé.

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 1116-1119, 2863-2864, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1146 du 3 février 1995, n° 1840 du 11 avril 2000 et n° 20210057 du 12 avril 2021.