- Intitulé
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- Archives communales déposées de Houeydets
- Cote
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- 224 E DEPOT 1-9
- Date
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Description physique
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Document d'archives
9
0.21
- Genre et caractéristiques physiques
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- Document d'archives
Producteur
- Houeydets (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
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Quartier de Castelbajac. Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Marquisat de Castelbajac. Section de Castelbajac érigée en commune en 1865, canton de Galan. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses.
Evaluation, élimination, tri, sort final
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Conservation complète
Accroissements
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Fonds ouvert
Mode de classement
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En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Condition d'accès
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En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions de reproduction
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Suivant le règlement des Archives départementales
Langue
- Français
Documents en relation
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Sources internes
2 O 1186-1191, 2897, Travaux et comptes communaux (1800-1940)
Bibliographie
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Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
- Informations sur le traitement
- Virginie Baurès
- Nom de personne morale
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- Nom de lieu
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- Matière
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- Typologie
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Modalités d'entrée
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Dépôt, entrées n° 1020 du 17 mai 1994 et n° 20170325 du 3 novembre 2017.