Intitulé
  • Archives communales déposées de Labatut-Rivière
Cote
  • 240 E DEPOT 1-39
Date
Description physique
Document d'archives 66
1.25
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Labatut-Rivière (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Baronnie de Labatut. Placée dans le canton de Maubourguet depuis 1790, la commune de Labatut a été disputée entre le Gers et les Hautes-Pyrénées de 1790 à 1792. Labatut prend officiellement le nom de Labatut-Rivière en 1910. Depuis 2015, fait partie du canton de Val d'Adour-Rustan-Madiranais.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement. Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archive publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 1273-1278, 2930-2931, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

-Dépôt, entrées n° 1509 du 4 février 1998 et n° 20220024 du 10 janvier 2022.

-Réintégration du 1 J 388 sous les cotes 240 E DEPOT 35-36.