- Intitulé
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- Archives communales déposées de Marsac
- Cote
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- 299 E DEPOT 1-26
- Date
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Description physique
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Document d'archives
33
0.74
- Genre et caractéristiques physiques
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- Document d'archives
Producteur
- Marsac (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
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Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Vic. Canton de Vic, puis de Rabastens (1790), à nouveau de Vic-Bigorre à partir de 1803.
Evaluation, élimination, tri, sort final
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Conservation complète
Accroissements
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Fonds ouvert
Mode de classement
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En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Condition d'accès
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En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions de reproduction
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Suivant le règlement des Archives départementales
Langue
- Français
Documents en relation
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Sources internes
2 O 1572-1576, 3042-3043, Travaux et comptes communaux (1800-1940)
Bibliographie
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Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
- Informations sur le traitement
- Virginie Baurès
- Nom de personne morale
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- Nom de lieu
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- Matière
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- Typologie
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Modalités d'entrée
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Dépôt, entrées n° 993 du 8 mars 1994 et n° 20170054 du 17 février 2017.