Intitulé
  • Archives communales déposées de Maubourguet
Cote
  • 304 E DEPOT 1-159
Date
Description physique
183
3.75
Producteur
Maubourguet (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Chef-lieu de canton depuis 1790. Depuis 2015, est chef-lieu de canton Val-d'Adour-Rustan-Madiranais.

Historique de la conservation

Le fonds Vaussenat déposé par la commune de Bagnères-de-Bigorre : description extraite du catalogue 1937.

Provenance : Les pièces constituant ce fonds ont été remises par madame Bosc, après le décès de son mari en avril 1917.Ces pièces, enlevées des Archives, avaient été prêtées à monsieur Bosc par les demoiselles Pambrun et Vaussenat. C'est grâce à madame veuve Bosc qu'elle ont réintégré leur place.

Inventaire 1917 : À leur rentrée aux Archives, en 1917, les dossiers ont été inventoriés au registre C par monsieur Bérot Eugène, archiviste et formaient six cartons.

Classement 1937 : Les dossiers catalogués par monsieur Bérot avaient été classés, semble-t-il, provisoirement. La révision générale des archives, commencée en 1937, permet d'opérer un nouveau classement.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926.

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques.

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 1592-1609, 3050-3051, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès et Coline Potut
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

-Dépôt, entrées des archives antérieures à 1790 probablement dans les années 1950, du 7 mai 2004 (sans n° d'entrée), n° 20170317 du 26 octobre 2017 et n° 20210273 du 14 décembre 2021 ;

-Réintégration du 1 J 468 sous la cote 304 E DEPOT 21 ;

-Réintégration du 1 E 862 sous les cotes 304 E DEPOT 22-23, 27-30, 32-40, 42-44, 46, 62, 65, 68, 71, 76, 83, 86-87, 93, 98, 103-104, 108-109, 111, 115, 117, 127-129 ;

-Réintégration, entrée n° 20190137 du 6 juin 2019.

-Réintégration de documents issus de la collection Vaussenat conservée à la mairie de Bagnères-de-Bigorre n° 20070125 du 18 décembre 2007 sous la cote 304 E DEPOT 117.