Intitulé
  • Archives communales déposées de Mont
Cote
  • 317 E DEPOT 1-24
Date
Description physique
Document d'archives 24
0.44
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Mont (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée d'Auch. Election de Comminges au XVIIème siècle. Vallée de Louron. Canton de Bordères-Louron, d'Arreau (1790), puis de Bordères-Louron (1801). Depuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Documents en relation
Sources internes

2 O 1671-1674, 3070, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).

Informations sur le traitement
Coline Potut
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

- Dépôt, entrées n°1347 du 14 octobre 1996, n°20130158 du 11 juillet 2013, n° 2022303 du 6 septembre 2022 et n° 20230021 du 23 janvier 2023.

- Réintégration du 1 E 809 sous la cote 317 E DEPOT 22.