Intitulé
  • Archives communales déposées de Montégut
Cote
  • 319 E DEPOT 1-36
Date
Description physique
Document d'archives 44
0.86
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Montégut (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Toulouse. Election de Rivière-Verdun. Baronnie de Montégut. Canton de Nestier (1790) dont le chef -lieu est transféré à Saint-Laurent en 1870. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de la Barousse

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 1681-1686, 3073, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

H 402, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé régulier (avant 1790)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1186 du 29 juin 1995 et n° 20170198 du 25 juillet 2017.