Intitulé
  • Archives communales déposées de Montgaillard
Cote
  • 320 E DEPOT 1-253
Date
Description physique
381
7.11
Producteur
Montgaillard (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Canton de Bagnères depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de la Haute-Bigorre.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement. Conservation complète. Bordereau d'élimination dressé.

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

100 J 241-243, Archives des fabriques

2 O 1687-1692, 3074-3075, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

G 1027, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé séculier (avant 1790)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).

Informations sur le traitement
Coline Potut
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n°1734 du 19 octobre 1999, n°20150103 du 22 mai 2015, n°20160162 du 10 juin 2016, n° 20210242 du 29 novembre 2021 et n° 20230143 du 31 mai 2023.