Intitulé
  • Archives communales déposées de Pouzac
Cote
  • 370 E DEPOT 1-146
Date
Description physique
191
2.39
Producteur
Pouzac (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Bagnères. Canton de Bagnères à partir de 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de La Haute-Bigorre.

Historique de la conservation

Le fonds Vaussenat déposé par la commune de Bagnères-de-Bigorre : description extraite du catalogue 1937.

Provenance : Les pièces constituant ce fonds ont été remises par madame Bosc, après le décès de son mari en avril 1917.Ces pièces, enlevées des Archives, avaient été prêtées à monsieur Bosc par les demoiselles Pambrun et Vaussenat. C'est grâce à madame veuve Bosc qu'elle ont réintégré leur place.

Inventaire 1917 : À leur rentrée aux Archives, en 1917, les dossiers ont été inventoriés au registre C par monsieur Bérot Eugène, archiviste et formaient six cartons.

Classement 1937 : Les dossiers catalogués par monsieur Bérot avaient été classés, semble-t-il, provisoirement. La révision générale des archives, commencée en 1937, permet d'opérer un nouveau classement.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement. Bordereau d'élimination dressé.

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français, latin et gascon
Documents en relation
Sources internes

2 O 1889-1896, 3170-3171, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

G 207, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé séculier (avant 1790)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

- Dépôt, entrées n° 593 du 4 avril 1986, n° 1729 du 12 octobre 1999, n° 1848 du 22 mai 2000, n° 20110075 du 2 mai 2011, n° 20120278 du 12 décembre 2012, n° 20130018 du 1er février 2013 et n° 20230070 du 10 février 2023.

- Réintégration du 1 E 885 sous les cotes 370 E DEPOT 96, 100-104, 109, 113-116, 118-121, 123-124, 128, 130, 132, 134, 139 et 142

- Réintégration de documents issus de la collection Vaussenat conservée à la mairie de Bagnères-de-Bigorre n° 20070125 du 18 décembre 2007 sous les cotes 370 E DEPOT 61, 105.