Intitulé
  • Archives communales déposées de Saint-Pé
Cote
  • 395 E DEPOT 1-159
Date
Description physique
159
4.95
Producteur
Saint-Pé-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Lourdes. Canton de Saint-Pé (1790), puis de Lourdes (1801), de Saint-Pé (1802). Depuis 2015, fait partie du canton de Lourdes-1.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement. Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suuivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

100 J 141-147, Archives des fabriques

2 O 2015-2023, 3220-3221, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

-Dépôt, entrées n° 20140202 du 4 novembre 2014, n° 20140222 du 20 novembre 2014, n° 20150127 du 24 juin 2015, n° 20200099 du 10 juin 2020 et n° 20220198 du 19 mai 2022.

-Réintégration du 1 J 451 sous la cote 395 E DEPOT 118.

-Don n° 20210276 du 15 décembre 2021.