Intitulé
  • Archives communales déposées de Sarlabous
Cote
  • 405 E DEPOT 1-72
Date
Description physique
102
1.52
Producteur
Sarlabous (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Canton de Lannemezan, puis de Bourg (1790), de Lannemezan depuis 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement. Bordereau d'élimination dressé.

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

Sous-série 100 J 156-159, Archives des fabriques

Sous-série 2 O 2062-2064, 3240-3241, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n°1120 du 16 décembre 1994, n°20210185 (commune de Sarlabous) et n°20210186 (SIVOM des Baronnies) du 20 septembre 2021.