Intitulé
  • Archives communales déposées de Sarrouilles
Cote
  • 410 E DEPOT 1-52
Date
Description physique
Document d'archives 62
1,23
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Sarrouilles (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Aurait dépendu en partie du marquisat de Séméac. Canton de Tarbes (1790), puis de Tarbes-Sud (1801), de Séméac (1973). Depuis 2015, fait partie du canton du Moyen Adour.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

Sous-série 2 O 2089-2093, 3150-3251, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1404 du 17 février 1997 et n° 20220009 du 10 janvier 2022.