Intitulé
  • Archives communales déposées de Sauveterre
Cote
  • 412 E DEPOT 1-134
Date
Description physique
156
Producteur
Sauveterre (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Canton de Maubourguet depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du canton du Val d'Adour-Rustan-Madiranais.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926.

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

Sous-série 2 O 2096-2100, 3254-3255, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

Dépot, entrées n° 20080113 du 9 décembre 2008, n° 20090131 du 17 septembre 2009 et n° 20210259 du 9 décembre 2021.

Réintégration du 100 J sous la cotes 412 E DEPOT 134.