Intitulé
  • Archives communales déposées de Sombrun
Cote
  • 429 E DEPOT 1-92
Date
Description physique
Document d'archives 134
3.30
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Sombrun (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Canton de Maubourguet à partir de 1790. Depuis 2015, fait partie du canton du Val d'Adour-Rustan-Madiranais.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

Sous-série 2 O 2163-2168, 3288-3289, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1499 du 20 janvier 1998 et n° 20220101 du 16 mars 2022.