Intitulé
  • Archives communales déposées de Vignec
Cote
  • 471 E DEPOT 1-77
Date
Description physique
1.07 ml
96
Producteur
Vignec (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée d'Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée d'Aure. Canton d'Arreau, puis de Vielle-Aure (1790). Depuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.

Historique de la conservation

Certains documents proviennent du Fonds Palustran dans lequel a été retrouvé un ensemble d'archives communales.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français, latin et gascon
Documents en relation
Sources internes

100 J 174-177, Archives des fabriques

2 O 2440-2443, 3374-3375, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

G 974, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé séculier (avant 1790)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

-Dépôt, entrées n° 1539 du 26 mai 1998 et n° 20190259 du 5 décembre 2019,

-Réintégration, entrée n°20140081 du 13 mai 2014, 1 E 767,

-Réintégration du fonds Palustran n° 20230187 du 7 août 2023 sous la cote 471 E DEPOT 77.