Intitulé
  • Minutes et répertoires de l'étude n° 1 de Bagnères-de-Bigorre
Cote
  • 3 E 514-1582 ; 3 E 23 666-837 ; 3 E 50 1 ; 3 E 52 1-23 ; 3 E 62 1-65 ; 3 E 66 1-341 ; 3 E 67 1 ; 3 E 115 1-114 ; 3 E 123 1-114 ; 3 E 124 1-11 ; 3 E 131 1-4 ; I 132-140
Date
Description physique
Document d'archives 1780
118,60
Papier
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Etude notariale (Bagnères-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Comprend les archives notariales d'autres communes : Asté, Astugue, Campan, Cieutat, Gerde, Montgaillard, Ordizan, Pouzac et Trébons.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques.

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales.

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

- Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958). Pour l'arrondissement de Bagnères-de-Bigorre : 8 U 2/1-36.

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date (244 Mi 12 et 244 Mi 26).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Bibliographie

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Unité de conditionnement
Ce fonds a été intégralement conditionné dans des boîtes de type "cauchard".
Informations sur le traitement
Coline Potut
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Ce fonds est constitué de cinq versements effectués par l'étude n°1 de Bagnères-de-Bigorre :

- 3 E 514-1582 (versements des 23 avril 1954, 19 mars 1954 et 16 avril 1962),

- 3 E 66/1-341 (entrée n° 20090003 du 13 janvier 2009),

- 3 E 115/1-114 (entrée n° 20130021 du 12 février 2013),

- 3 E 123/1-114 (entrée n° 20160086 du 14 mars 2016),

- 3 E 124/1-11 (entrée n° 20160193 du 29 juin 2016),

d'un versement effectué par l'étude Barbe de Tarbes :

- 3 E 23/666-837 (versement du 19 juillet 1938),

d'une réintégration provenant de la mairie de Bagnères-de-Bigorre :

- 3 E 62/1-65 (entrée n° 20070124 du 18 décembre 2007),

d'une réintégration provenant de la mairie de Campan :

- 3 E 50/1 (entrée n°1706 du 17 juin 1999),

d'une réintégration issue d'un fonds privé (famille Gradet-Poque, 62 J) :

- 3 E 52/1-3, 10-11, 20, 23 (entrée n°2049 du 11 juin 2002),

d'une réintégration provenant des Archives départementales de la Haute-Garonne :

- 3 E 67/1 (entrée n°20090016 du 5 février 2009),

de documents conservés en série I :

- I 132-134, 137-138, 140.