- Intitulé
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- Minutes et répertoires de l'étude d'Argelès-Gazost et de son annexe de Luz-Saint-Sauveur
- Cote
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- 3 E 1-3031 ; 3 E 14 1-321 ; 3 E 44 1-745 ; 3 E 51 1 ; 3 E 60 1-209 ; 3 E 64 1 ; 3 E 65 1-8 ; 3 E 75 1-372 ; 3 E 83 1 ; 3 E 93 1-21 ; 3 E 107 1 ; 3 E 111 1-10 ; 3 E 119 1-60 ; 3 E 120 1-45 ; 3 E 132 1 ; 3 E 135 1-4 ; 3 E 141 1-4 ; I 128-144
- Date
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1805
124.61
- Etude notariale (Argelès-Gazost, Hautes-Pyrénées)
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Comprend les archives notariales d'autres communes : Arbouix, Arras, Arrens, Aucun, Ayzac, Beaucens, Bun, Cotdebo, Esquièze, Esterre, Gez, Lau, Luz, Marsous, Nestalas, Pierrefitte, Préchac, Saint-Savin, Sazos, Soulom, Vieuzac, Villelongue.
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Conservation complète
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Fonds ouvert
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En application de la législation relative aux archives publiques
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Suivant le règlement des Archives départementales
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Deux minutiers sont restés dans les mains de Madame Masson-Mouniq, notaire honoraire de Luz-Saint-Sauveur :
- Pey Durand puis Pey de Prat, notaires de Luz (1413-1423),
- Pey d'Abbadie, notaire de Luz (1438-1444).
Ils ont été microfilmés le 4 octobre 1994, par la société A.A.R.M.I. - Presse de Bordeaux et consultables sous les cotes 1 Mi 85-86.
Les registres suivants ont fait l'objet d'une numérisation :
- 3 E 64/1 en 9 Mi 5 (microfilm) et 2 NUM 3 (numérisation).
- Les minutes de l'année 1653 de P. Bergès, notaire à Aucun, en 1 NUM 2. Les Archives départementales ne possèdent qu'une copie numérique de ce document.
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Sources internes
Il sera nécessaire de consulter également la sous-série 8 U qui correspond aux doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958.
Pour l'arrondissement d'Argelès-Gazost, les répertoires sont conservés sous les cotes 8 U 1/1-15.
Le fonds de l'étude Byasson (dossiers clients, correspondance, quittances et décharges) est à consulter sous la cote 32 J.
Le fonds du Docteur François Fontan conserve des bribes de deux notaires à consulter sous la cote 2 J 45 :
- Domenge de Lacrampa, notaire de Villelongue (1466-1489)
- Fortaner de Bonello, notaire de Villelongue (1513).
Un travail d'études universitaires de Jérémie Kuzminsky intitulé :"Le Lavedan dans la seconde moitié du XVe siècle à travers le minutier de Pey de Sajus, notaire d'Argelès (1465-1467)" à consulter sous la cote F 791.
Sources externes- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.
La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date (244 Mi 26/11-12).
- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.
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Bibliographie nationale :
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Bibliographie locale :
- Annales des Sept Vallées du Labéda, Jean Bourdette (8° 282)
- De mot à mot. Archives et chroniques des Pyrénées, Jean-Louis Lavit (8° 5627)
- Lavedan et Pays Toy (bulletin de la société d'études des sept vallées) (3 JB 138)
- Archives Pyrénéennes. Tome n°2 (bulletin d'information des Archives départementales des Hautes-Pyrénées) (3 JB 347).
- Informations sur le traitement
- Coline Potut
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Ce fonds est constitué de six versements effectués par les notaires d'Argelès-Gazost :
- 3 E 14/1-321 (24 juillet 1958, entrée n°652 du 26 mai 1988 et entrée n°655 du 29 juillet 1988),
- 3 E 44/1-328, 330-745 (entrée n°1675 du 14 avril 1999 et n°1993 du 22 juin 2001),
- 3 E 60/1-209 (entrée n° 20070057 du 20 juin 2007),
- 3 E 75/1-372 (entrée n° 20090163 du 24 novembre 2009),
- 3 E 119/1-60 (entrée n° 20150120 du 16 juin 2015),
- 3 E 120/1-45 (entrée n° 20160010 du 20 octobre 2015),
de sept réintégrations provenant de détenteurs privés :
- 3 E 1-18 (entrée n°646 du 23 avril 1988),
- 3 E 51/1 (entrée n°1818 du 25 février 2000),
- 3 E 64/1 (entrée n° 2008105 du 27 novembre 2008),
- 3 E 93/1-21 (entrée n° 2011124 du 17 juin 2011),
- 3 E 107/1 (entrée n° 20120144 du 26 juillet 2012),
- 3 E 111/1-10 (entrée n° 20120225 du 19 octobre 2012),
- 3 E 132/1 (entrée n° 20190058 du 7 février 2019),
de trois réintégrations provenant d'une société savante locale :
- 3 E 44/1 en partie et 3 E 44/79 en partie (entrée n°20080014 du 10 janvier 2008),
- 3 E 65/1-8 (entrée n° 20080120 du 27 novembre 2008),
- 3 E 83/1 (entrée n° 20100189 du 16 décembre 2010),
d'une réintégration provenant de la commune d'Aucun :
- 3 E 44/329 (entrée du 18 mars 1996),
d'un article conservé dans une autre étude notariale du département :
- 3 E 3031 (étude n° 2 de Lourdes),
de documents conservés dans la série I :
- I 128-131, 141-142, 144,
de documents retrouvés en classant la sous-série 8 U :
- 3 E 135/1-4,
d'une réintégration provenant de la sous-série 18 J :
- 3 E 141/1-4.