Intitulé

• Minutes et répertoires de l'étude n°1 de Lourdes et de son annexe de Saint-Pé-de-Bigorre

Cote

• 3 E 3294-3722 ; 3 E 33 1-4 ; 3 E 44 135-313 ; 3 E 53 1-20 ; 3 E 57 1-109 ; 3 E 88 1-90 ; 3 E 94 1 ; 3 E 117 1-45 ; 3 E 134 1-2

Date

• 1531-1940

709
23.86

Etude notariale (Lourdes, Hautes-Pyrénées)

Comprend les archives notariales d'autres communes : Gazost, Ger, Juncalas, Peyrouse, Saint-Créac et Saint-Pé-de-Bigorre.

Conservation complète

Fonds ouvert

Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Suivant le règlement des Archives départementales

Sources internes

- Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958). Pour l'arrondissement d'Argelès-Gazost, les répertoires sont conservés sous les cotes 8 U 1/1-15.

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date. (244 Mi 26/11-12).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Bibliographie nationale :

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120),

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992,

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Bibliographie locale :

- Lavedan et Pays Toy (bulletin de la société d'études des sept vallées) (3 JB 138),

- Mémoires du pays de Lourdes (3 JB 495).

Informations sur le traitement

Coline Potut

Matière

• notaire

Ce fonds est constitué de cinq versements effectués par les notaires de Lourdes :

- 3 E 3294-3722 (entrées n°646 du 1er mars 1988 et n°1265 du 9 février 1996),

- 3 E 53/1-20 (entrée n°2191 du 24 janvier 2004),

- 3 E 57/1-109 (entrée n° du 10 février 2005),

- 3 E 88/1-90 (entrée n°20110065 du 18 avril 2011) ,

- 3 E 117/1-32 (entrée n°20140064 du 16 avril 2014) ;

de réintégrations provenant de détenteurs privés :

- 3 E 94/1 (entrée n° 20110163 du 16 août 2011),

- 3 E 134/1-2 (entrée n° 20200114 du 25 juin 2020);

de plusieurs articles conservés dans deux études notariales du département :

- 3 E 33/1-4,

- 3 E 44/135 et 291-313 (étude d'Argelès et de son annexe de Luz-Saint-Sauveur).