Intitulé
  • Minutes et répertoires de l'étude n° 2 de Lourdes
Cote
  • 3 E 3012-3369 ; 3 E 35 1-61 ; 3 E 63 1-48 ; 3 E 87 1-76 ; 3 E 103 8-10
Date
Description physique
Document d'archives 450
47,38
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Etude notariale (Lourdes, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Comprend les archives notariales d'autres communes : Les Angles et Ossen.

Historique de la conservation

- Les notaires de Bénac ont été intégrés dans la base de Juillan-Ossun (3 E 2970-3011, 3020-3030, 3051-3055, 3293),

- Le notaire d'Esterre a été intégré dans la base d 'Argelès et Luz-Saint-Sauveur (3 E 3031),

- Les notaires de Visker ont été intégrés dans la base de Juillan-Ossun (3 E 3068-3081, 3093-3095).

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

- Réceptions des offices de notaires (1626-1709) (B 694-695).

- Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958). Pour l'arrondissement d'Argelès-Gazost, les répertoires sont conservés sous les cotes 8 U 1/1-15.

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date. (244 Mi 26/11-12).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Bibliographie

Bibliographie nationale :

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Bibliographie locale :

- Dictionnaire biographique des conseillers généraux des Hautes-Pyrénées (8° 3626, 8° 3629).

- Lavedan et Pays Toy. Bulletin de la société d'études des Sept vallées (3 JB 138).

- Mémoires du pays de Lourdes (3 JB 495).

Informations sur le traitement
Coline Potut
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Ce fonds est constitué :

de quatre versements effectués par les notaires de Lourdes :

- 3 E 2970-3293 (8 avril 1968 et n°655 du 29 juillet 1988),

- 3 E 35/1-61 (entrée n°1344 du 10 octobre 1996),

- 3 E 63/1-48 (entrée n°20080100 du 21 octobre 2008),

- 3 E 87/1-76 (entrée n°20110064 du 18 avril 2011),

de la réintégration de trois articles provenant des Archives départementales de la Meuse :

- 3 E 103/8-10 (entrée n°20120070 du 22 avril 2012).