Intitulé
  • Minutes et répertoires de l'étude notariale d'Arreau
Date
Description physique
Document d'archives 690
47,94
Intérêt du contenu

Ce fonds est constitué :

de trois versements effectués par les notaires d'Arreau :

- 3 E 19-531 (1er février 1954),

- 3 E 45/1-94 (entrée n°1826 du 29 mars 2000),

- 3 E 95/1-96 (entrée n°20110175 du 30 août 2011),

d'une réintégration provenant d'un détenteur privé :

- 3 E 51/2-4 (entrée n°1818 du 25 février 2000),

de la recotation de notaires existants dans la sous-série 1 E :

- 3 E 108/1 (30 août 2012),

de la réintégration de deux articles provenant d'un autre service d'Archives départementales (Archives départementales de la Haute-Garonne) :

- 3 E 112/1-2 (entrée n° 20120231 du 25 octobre 2012).

Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Etude notariale (Arreau, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Comprend les archives notariales d'autres communes : Adervielle, Ancizan, Arreau, Bourisp, Camous, Camparan, Estarvielle, Fréchet, Guchan, Guchen, Hèches, Loudenvielle, Mont, Pouchergues, Sarrancolin, Vielle-Aure, Vielle-Louron, Vignec.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques.

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales.

Documents en relation
Sources internes

- Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958). Pour l'arrondissement de Bagnères-de-Bigorre, consulter les cotes 8 U 2/1-36.

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date (244 Mi 12, 244 Mi 26).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Bibliographie

Bibliographie nationale :

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Bibliographie locale :

- Revue du Comminges, 2ème trim. 1983, pp. 189-196 "A travers les minutes d'un notaire de Louron" (3 JB 15/56).

- Revue du Comminges, 1er trim. 1989, pp. 97-108 "Les relations pécuniaires entre époux dans la vallée du Louron au XVIè siecle" (3 JB 15/62).

Unité de conditionnement
Ce fonds a été intégralement conditionné dans des boîtes de type "cauchard".
Informations sur le traitement
Coline Potut
Matière
Typologie