Intitulé
  • Minutes et répertoires de l'étude de La Barthe-de-Neste
Cote
  • 3 E 2762-2969 ; 3 E 21 66-109 ; 3 E 33 6 ; 3 E 46 1-90 ; 3 E 67 28 ; 3 E 73 1-19 ; 3 E 113 1-49 ; 3 E 137 1-22
Date
Description physique
Document d'archives 422
35,44
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Étude notariale (La Barthe-de-Neste, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Comprend les archives notariales d'autres communes : Asque, Avezac, Labastide, Laborde, Lortet, Montoussé et Prat.

Historique de la conservation

- Les notaires de Montoussé proviennent d'un versement d'un notaire de Saint Laurent-de-Neste : (3 E 21/66-109).

- Les notaires Abadie (3 E 67/28) et De Rege (3 E 2762) proviennent de deux versements des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques.

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Documents en relation
Sources internes

Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958). Pour l'arrondissement de Tarbes, les répertoires sont conservés sous les cotes 8 U 2/1-36.

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date. (244 Mi 12 et 244 Mi 26).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Bibliographie

Bibliographie nationale :

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Informations sur le traitement
Coline Potut
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Ce fonds est constitué :

de sept versements effectués par les notaires de La Barthe-de-Neste :

- 3 E 2763-2808, 2810-2877, 2881-2969 (entrées des 5 mai 1953, 24 avril 1956 et 22 juillet 1974),

- 3 E 46/1-90 (entrée n° 1827 du 29 mars 2000),

- 3 E 73/1-19 (entrée n° 20090092 du 17 juin 2009),

- 3 E 113/1-49 (entrée n° 20120236 du 7 novembre 2012),

-3 E 137/1-22 (entrée n° 20220199 du 24 mai 2022),

de plusieurs articles provenant de deux autres études notariales du département :

- 3 E 21/66-109 (étude de Saint-Laurent-de-Neste, entrée du 14 janvier 1950),

- 3 E 33/6 (pas de date d'entrée),

de la réintégration de deux articles provenant des Archives départementales de la Haute-Garonne :

- 3 E 2762 (entrée n°1005 du 30 mars 1994, cote initiale 3 E 34/8)

- 3 E 67/28 (entrée n° 20090016 du 5 février 2009),

de la recotation d'un notaire existant dans la sous-série 1 E :

- 3 E 2809 (cote initiale 1 E 742).