Intitulé
  • Minutes et répertoires de l'étude de Rabastens-de-Bigorre
Cote
  • 3 E 15/1-11 ; 3 E 20/15-107 ; 3 E 23/824 ; 3 E 32/6-41 ; 3 E 47/17 ; 3 E 55/1-343 ; 3 E 69/1-19 ; 3 E 108/3-7 ; 3 E 121/1-113 ; 3 E 138/1-27 ; I/145-147
Date
Description physique
Document d'archives 644
45.86
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Étude notariale (Rabastens-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Comprend les archives notariales d'autres communes : Bazillac, Liac, Monfaucon, Saint-Sever-de-Rustan, Sarriac-Bigorre et Tostat.

Historique de la conservation

Le registre coté 3 E 20 / 107 a été remis aux Archives départementales du Gers le 21 mars 2019.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques.

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958). Pour l'arrondissement de Tarbes, les répertoires sont conservés sous les cotes 8 U 3/1-113.

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date (244 Mi 12 et 244 Mi 26).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

- Archives départementales du Gers, 3 E 10751-10771 (Maître Bernis) ; 3 E 10786-10798 (Maître Cazaux).

Ces deux notaires sont portés comme étant en charge de l'office de notaire royal de Rabastens.

Bibliographie

Bibliographie nationale :

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Bibliographie locale :

- Ils étaient de Rabastens et de Mingot : 1651-1868 / [Jean Marque] ; [retranscrit par] Gilbert Collet, 2005 (8°3031).

Informations sur le traitement
Coline Potut
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Ce fonds est constitué de cinq versements effectués par les notaires de Rabastens-de-Bigorre :

- 3 E 20/15-107 (31 octobre 1952),

- 3 E 55/1-343 (entrée n°2208 du 25 mai 2004),

- 3 E 69/1-19 (entrée n°20090025 du 24 février 2009)

- 3 E 121/1-112 (entrée n°20160050 du 16 février 2016),

- 3 E 138/1/27 (entrée n° 20220389 du 12 octobre 2022),

de la recotation de notaires existants dans la sous-série 1 E :

- 3 E 108/3-7 (30 août 2012),

de plusieurs articles conservés dans d'autres études notariales du département :

- 3 E 15/1-11 (Etude de Maubourguet et Castelnau-Rivière-Basse),

- 3 E 32/6-39 (Etude de Tarbes et Vic-en-Bigorre),

- 3 E 47/17 (Etude de Tournay),

de documents conservés dans une autre série :

- Série I.