Intitulé
  • Minutes et répertoires de l'étude d'Ossun et de son annexe de Juillan
Cote
  • 3 E 2970-3095 ; 3 E 16 1-9 ; 3 E 17 1-309 ; 3 E 18 1-166 ; 3 E 23 131-174 ; 3 E 34 7 ; 3 E 89 1-73 ; 3 E 101 1-3 ; 3 E 103 1-7 ; 3 E 127 1-73 ; 3 E 140 1-3
Date
Description physique
Document d'archives 759
3.86
Intérêt du contenu

Ce fonds est constitué :

de six versements effectués par les notaires d'Ossun et de Juillan :

- 3 E 16/1-9 (date d'entrée inconnue),

- 3 E 17/1-308 (entrée n°564 du 13 juin 1986),

- 3 E 18/1-166 (entrée n°1195 et 1322 des 27 juillet 1995 et 19 juin 1996),

- 3 E 23/131-174 (entrée du 19 juillet 1938),

- 3 E 89/1-73 (entrée n° 20110066 du 18 avril 2011),

- 3 E 127/1-73 (entrée n° 20180273 du 13 juin 2018),

de réintégrations provenant de détenteurs privés :

- 3 E 101/1-3 (entrée n° 20110275 du 5 décembre 2011),

- 3 E 2993 en partie et 3 E 3024 en partie (entrée n°20120145 du 26 juillet 2012),

- 3 E 140/1-3 (entrée n°20230026 du 23 janvier 2023),

de plusieurs articles conservés dans une autre étude notariale du département :

- 3 E 2970-3011, 3020-3030, 3051-3055, 3068-3081, 3093-3095, 3293 (Etude notariale n° 2 de Lourdes)

de réintégrations provenant d'un autre service d'archives départementales :

- 3 E 34/7 (entrée n°1005 du 30 mars 1994), Archives départementales de la Haute-Garonne,

- 3 E 103/1-7 (entrée n° 20120070 du 22 avril 2012), Archives départementales de la Meuse.

Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Etude notariale (Ossun, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Comprend les archives notariales d'autres communes : Bénac, Gardères, Lamarque-Pontacq, Layrisse, Visker.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Documents en relation
Sources internes

Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1791-1958) : 8 U 3/1-113 (arrondissement de Tarbes).

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date (244 Mi 26/11-12).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Bibliographie

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Informations sur le traitement
Coline Potut
Matière
Typologie