Intitulé

• Minutes et répertoires de l'étude de Tournay

Cote

• 3 E 569-917 ; 3 E 23 1-102 ; 3 E 30 1-57 ; 3 E 31 1-359 ; 3 E 38 1-101 ; 3 E 39 1-71 ; 3 E 47 1-110 ; 3 E 86 1-182 ; 3 E 108 12

Date

• 1592-1951

Document d'archives 960
66.63

Genre et caractéristiques physiques

• Document d'archives

Etude notariale (Tournay, Hautes-Pyrénées)

Comprend les archives notariales d'autres communes : Barbazan-Dessus, Bégole, Bonnefont, Bordes, Chelle-Spou, Cieutat, Mascaras, Oueilloux et Ozon.

- Les notaires de Capvern, Bonnemazon et Campistrous ont été intégrés dans la base de Lannemezan (3 E 39/11-14, 56,67).

- Les notaires de Castelbajac ont été intégrés dans la base de Galan (3 E 39/24-51, 54-55, 72).

- Le notaire de Rabastens a été intégré dans la base de Rabastens-de-Bigorre (3 E 47/17).

- Les notaires de la Baronnie de Barbazan-Dessus et de Luc proviennent d'un versement d'un notaire de Tarbes (3 E 23/1-101).

- Les notaires Danthe et Jean Darrieux proviennent d'un versement d'un notaire de Bagnères-de-Bigorre (3 E 569-570 et 905-917).

Conservation complète

Fonds ouvert

Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Suivant le règlement des Archives départementales

Les registres suivants ont fait l'objet d'une numérisation :

- 3 E 23/1 en 2 NUM 4

- 3 E 23/2 en 2 NUM 6

- 3 E 23/3 en 2 NUM 7

- 3 E 23/5 en 2 NUM 5

- 3 E 108/12 en 2 NUM 8

Sources internes

Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958). Pour l'arrondissement de Tarbes, les répertoires sont conservés sous les cotes 8 U 3/1-113.

Sources externes

Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date. (244 Mi 12 et 244 Mi 26).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Bibliographie nationale :

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Bibliographie locale :

- Vies et visages du XVIIIe au XXe siècle, catalogue d'exposition de la ville de Tarbes (8° 2660 ou 8° 3384).

- Les mémoires d'un notaire de campagne [Texte imprimé] : et recueil d'histoires savoureuses des Pyrénées ou d'ailleurs, par Roger Bazus (8° 5541).

Informations sur le traitement

Coline Potut

Matière

• notaire

Typologie

• Recherche détaillée

Ce fonds est constitué :

de cinq versements effectués par les notaires de Tournay :

- 3 E 30/1-57 (entrée du 22 juin 1938),

- 3 E 31/1-359 (entrées des 14 février 1957, 13 juin 1968 et n°43 du 17 juin 1977)

- 3 E 38/1-101 (entrée n°1491 du 2 juin 1997)

- 3 E 47/1-115 (entrée n°1828 du 29 mars 2000)

- 3 E 86/1-123 (entrée n° 20110051 du 31 mars 2011),

de plusieurs articles conservés dans deux autres études notariales du département :

- 3 E 569-570, 905-917 (étude Pique-Barthe de Bagnères-de-Bigorre),

- 3 E 23/1-101 (étude Barbe de Tarbes),

d'une réintégration provenant d'un détenteur privé :

- 3 E 39/1-23, 52-53, 56-71 (entrée n°1493 du 16 décembre 1997),

de la recotation d'un notaire existant dans la sous-série 1 E :

- 3 E 108/12.