Intitulé

• Minutes et répertoires de l'étude 5 de Tarbes et de son annexe de Pouyastruc

Cote

• 3 E 19/1-179 ; 3 E 23/106-109 ; 3 E 26/576-646 ; 3 E 28/1-282 ; 3 E 29/1-74 ; 3 E 61/1-165 ; 3 E 72/1-93 ; 3 E 91/1-89 ; 3 E 96/1-25 ; 3 E 108/2 ; 3 E 122/1-45 ; I/143-148

Date

• 1529-1942

941
74.02

Etude notariale (Tarbes, Hautes-Pyrénées)

Comprend les archives notariales d'autres communes : Aubarède, Bouilh, Cabanac, Marseillan, Pouyastruc et Séméac.

Conservation complète

Fonds ouvert

Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Suivant le règlement des Archives départementales

Français

Sources internes

- Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1791-1958). Pour l'arrondissement de Tarbes, les répertoires sont conservés sous les cotes 8 U 3/1-113.

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partis des archives du Ministère de la Justice, conservés aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date. (244 Mi 26/11-12).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Informations sur le traitement

Coline Potut

Matière

• notaire

Ce fonds est constitué de huit versements effectués par les études de Tarbes :

- 3 E 23 / 106-109 (entrée du 19 juillet 1938),

- 3 E 26 / 576-646,

- 3 E 28 / 1-282 (entrée n° 414 des 7 et 14 janvier 1983),

- 3 E 61 / 1-165 (entrée n° 20070066 du 26 juillet 2007),

- 3 E 72 / 1-93 (entrée n° 20090068 du 6 mai 2009),

- 3 E 91 / 1-89 (entrée n° 20110071 du 26 avril 2011),

- 3 E 96 / 1-25 (entrée n° 20110183 du 7 septembre 2011),

- 3 E 122 / 1-45 (entrée n° 20160064 du 23 février 2016),

de deux versements effectués par l'étude de Pouyastruc :

- 3 E 19 / 1-179 (entrée du 25 janvier 1964),

- 3 E 29 / 1-74 (entrée n° 976 du 16 avril 1993),

de la recotation d'un notaire existant dans la sous-série 1 E :

- 3 E 108 / 2,

de deux articles provenant d'une autre sous-série :

- I 143, 148.