Intitulé
  • Minutes et répertoires de l'étude notariale de Loures-Barousse
Cote
  • 3 E 13/1-78 ; 3 E 56/1-183 ; 3 E 67/2-26 ; 3 E 104/1-52
Date
Description physique
Document d'archives 337
23.05
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Etude notariale (Loures-Barousse, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Comprend les archives notariales d'autres communes : Aveux, Créchets, Esbareich, Gembrie, Izaourt, Mauléon-Barousse, Sarp, Troubat et Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne).

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques.

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Documents en relation
Sources internes

- Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958). Pour l'arrondissement de Bagnères-de-Bigorre, les répertoires sont conservés sous les cotes 8 U 2/1-36.

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date (244 Mi 26/11-12).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Bibliographie

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Unité de conditionnement
Ce fonds a été intégralement conditionné dans des boîtes de type "cauchard".
Informations sur le traitement
Coline Potut
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Ce fonds est constitué de trois versements effectués par les notaires de Loures-Barousse :

- 3 E 13 (11 juin 1949),

- 3 E 56 (entrée n°2209 du 25 mai 2004),

- 3 E 104 (entrée n°20120077 du 3 mai 2012),

de la réintégration de 25 articles provenant d'un autre service d'Archives départementales (Archives départementales de la Haute-Garonne) :

- 3 E 67/2-26 (entrée n°20090016 du 5 février 2009).