Intitulé

• Minutes et répertoires de l'étude notariale de Tarbes et de son annexe de Vic-en-Bigorre

Cote

• 3 E 15/12-514 ; 3 E 20/10-14 ; 3 E 23/105-854 ; 3 E 24/1-154 ; 3 E 25/1-168 ; 3 E 26/611-622 ; 3 E 27/1-601 ; 3 E 32/43-247 ; 3 E 42/1-136 ; 3 E 43/1-51 ; 3 E 79/2 ; 3 E 81/1-275 ; 3 E 108/8-15 ; 3 E 118/1-153 ; 3 E 129/1 ; 3 E 130/2 ; 3 E 139/1-280 ; I/149-188

Date

• 1452-1954

2640
207.94

Etude notariale (Tarbes, Hautes-Pyrénées)

Comprend les archives notariales d'autres communes : Andrest, Artagnan, Camalès, Laslades, Mun, Pujo, Sarrouilles, Siarrouy, Souyeaux et Vic-en-Bigorre.

Conservation complète

Fonds ouvert

Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Suivant le règlement des Archives départementales

Français

Sources internes

- Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958).

- Dictionnaire des notaires, Jean-Baptiste Larcher (Archives départementales des Hautes-Pyrénées, F 622, pp. 143), disponible en version numérisée sur le site :"http://www.archivesenligne65.fr".

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date (244 Mi 12 et 244 Mi 26).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Informations sur le traitement

Coline Potut

Matière

• notaire

Ce fonds est constitué de dix versements effectués par les notaires de Tarbes ou de Vic-en-Bigorre :

- 3 E 23/105-854 (entrée du 19 juillet 1938),

- 3 E 24/1-154 (entrée du 16 mars 1942),

- 3 E 25/1-168 (entrée des 16 mars 1942 et 9 novembre 1950),

- 3 E 27/1-601 (entrée n° 498 des 21 et 28 mars 1985),

- 3 E 42/1-136 (entrée n° 1671 du 9 avril 1999),

- 3 E 43/1-51 (entrée n° 1672 du 9 avril 1999),

- 3 E 79/2 (entrée n° 20100035 du 21 avril 2010),

- 3 E 81/1-275 (entrée n° 20100084 du 24 juin 2010),

- 3 E 118/1-153 (entrée n° 20140190 du 24 septembre 2014),

- 3 E 139/1-280 (entrée n° 20220390 du 12 octobre 2022).

d'une partie de versement effectué par l'étude de Maubourguet :

- 3 E 15/12-51, 514 (entrée du 15 novembre 1982),

de plusieurs articles conservés dans l'étude notariale de Rabastens-de-Bigorre :

- 3 E 20/10-14 (entrée du 31 octobre 1952),

d'un achat :

- 3 E 32/43-247 (avril 1941)

de la recotation d'un notaire existant dans la sous-série 1 E :

- 3 E 108/8-15,

de la recotation d'un notaire existant dans la sous-série 1 J :

- 3 E 130/2 (entrée n° 2311 du 27 septembre 2005),

de plusieurs articles provenant d'une autre sous-série :

- I 149-188,

d'un article retrouvé en cours de tri :

- 3 E 129/1.