Intitulé
  • Minutes et répertoires de l'étude de Tarbes 4
Cote
  • 3 E 17/104-305 ; 3 E 23/414-852 ; 3 E 26/1-644 ; 3 E 32/42 ; 3 E 58/1-44 ; 3 E 79/1 ; 3 E 100/1-163 ; 3 E 128/1-86
Date
Description physique
Document d'archives 924
109,50
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Etude notariale (Tarbes, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Comprend les archives notariales d'autres communes : Aurensan, Bordères-sur-l'Echez, Chis, Ibos et Orleix.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques.

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales.

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

Sous-série 8 U (doubles des répertoires des officiers publics et ministériels déposés au tribunal de grande instance de Tarbes pour la période 1790-1958). Pour l'arrondissement de Tarbes, les répertoires sont conservés sous les cotes 8 U 3/1-113.

Sources externes

- Registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire, consécutivement à la loi du 25 ventôse an XI concernant le notariat, ces registres font partie des archives du Ministère de la Justice, conservées aux Archives nationales.

La collection comprend deux séries : la première concernant les nominations de l'an XI-1912, la seconde celles effectuées depuis cette date (244 Mi 26/11-12).

- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2 U 245-251. Dossiers individuels des notaires.

Bibliographie

- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).

- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.

- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.

Unité de conditionnement
Ce fonds a été intégralement conditionné dans des boîtes de type "cauchard".
Informations sur le traitement
Jean-Paul Dubosc et Coline Potut
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Ce fonds est constitué de plusieurs versements effectués par l'étude Pujol-Capdevielle de Tarbes :

- 3 E 26 / 1-644,

- 3 E 58 / 1 -44 (entrée n°2298 du 6 juillet 2005),

- 3 E 100 / 1-163 (entrée n°20110238 du 27 octobre 2011),

- 3 E 128 / 1-86 (entrée n°20180258 du 3 octobre 2018),

de deux versements effectués par l'étude Barbe de Tarbes :

- 3 E 23 / 414-852 (19 juillet 1938),

- 3 E 32 / 42,

d'un versement effectué par l'étude d'Ossun :

- 3 E 17 / 104-305 (15 octobre 1953),

d'une réintégration :

- 3 E 79 / 1 (entrée n°20100035 du 21 avril 2010).