Intitulé
  • 9 M Industrie (1814-1956)
Cote
  • 9 M 1-23
Date
Description physique
Document d'archives Cette sous-série se compose uniquement de dossiers sur support papier. L'ensemble des documents a été conditionné et conservé en boites de conservation définitive.
23
0.79
Papier
Intérêt du contenu

Ce sont surtout les aspects les plus administratifs de l'activité industrielle que procurent nos documents et on trouvera bien d'autres informations sur ce thème dans plusieurs sous-séries de la série M, notamment en ce qui touche les productions et l'emploi.

Les affaires générales sont constituées d'intéressants quoique minces dossiers de rapports, résultats d'enquête, états de renseignements (9 M 1 à 3, 1814-1940) qui débordent largement le seul domaine industriel : ainsi le rapport de Bertrand Barère sur l'économie du département en 1835. La création en 1938 de la Chambre des métiers et les premières élections de ses membres figurent en 9 M 4 à 9.

Les articles 9 M 10 à 18 concernent les brevets d'invention (1833-1956) dont la préfecture assure l'enregistrement des dépôts.

L'apprentissage n'est vu ici qu'à travers ses aspects fiscaux (taxe d'apprentissage, 9 M 19-21, 1925-1939) ou sociaux (bourses, protection, 9 M 22-23, 1929-1940) qui permettent néanmoins de saisir certains aspects - tardifs - de ce mode essentiel de formation et de la situation de l'activité industrielle entre les deux guerres.

Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Condition d'accès
Archives publiques

A l'exception des documents dont l'état matériel ne permettrait pas leur communication, l'ensemble des articles composant cette sous-série est communicable.

Conditions de reproduction

La reproduction de ces documents est autorisée dans les conditions définies par le service.

Langue
Les documents sont rédigés en français.
Informations sur le traitement
Paulette Comas et Lucette Pomès sous la direction de Jean-François Le Nail.
Matière
Modalités d'entrée

Versement