Intitulé
  • Archives communales déposées de Pouchergues
Cote
  • 365 E DEPOT 1-4
Date
Description physique
Document d'archives 4
0.24
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Adervielle-Pouchergues (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Communautés distinctes. Sénéchaussée d'Auch. Election de Rivière-Verdun pour Adervielle, probablement de Comminges pour Pouchergues. Vallée de Louron. Canton de Bordères-Louron. Canton de Bordères-Louron depuis 1790. Adervielle et Pouchergues sont réunies depuis 1988. Depuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français, latin et gascon
Documents en relation
Sources internes

Sous-série 2 O 1869-1870, 3160-3161, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrée n° 1349 du 16 octobre 1996.

Réintégration, 1 E 832, 885.